Cloud & Plates-formes
Le cloud donne aux entreprises la possibilité de rationaliser le stockage et le débit et de réduire les coûts informatiques. Grâce à ces avantages, Cloud et Edge devient un nouveau standard, remplaçant les logiciels traditionnels sur site. En mettant l’accent sur la disponibilité, la confidentialité et la sécurité, les fournisseurs de services cloud doivent trouver un équilibre entre l’innovation, le coût et le risque.
Nos contrats Cloud sur mesure reflètent cet équilibre en tenant compte des détails juridiques. La question se pose donc de savoir qui obtient les données ? Quelles sont les obligations d’un fournisseur de services cloud en cas de résiliation du contrat ? Existe-t-il des garanties suffisantes contre le verrouillage des vendeurs à la sortie ? Quelles sont les possibilités de recours dont dispose un client ? Ces contrats complexes ne portent pas seulement sur le droit d’utiliser certains logiciels, mais ils réglementent également les services qui les accompagnent.
IaaS
Les contrats Infrastructure-as-a-service (IaaS) réglementent l’externalisation des infrastructures informatiques (telles que le stockage et la puissance de calcul). Le grand avantage de l’IaaS est que le fournisseur de cloud computing est responsable de l’hébergement, de la maintenance et souvent aussi du support de l’infrastructure fournie. Sur la base de leur vaste expérience, nos juristes spécialisés en TI/IP élaborent des contrats IaaS sur mesure en tenant compte de divers aspects juridiques et techniques.
Continuité Commerciale et Reprise après sinistre (BC/DR)
Comment garantir l’intégrité des données et des applications dans le nuage ? Il va sans dire que les choses peuvent parfois tourner complètement mal avec le Cloud. Dans de tels cas, la reprise après sinistre et la sauvegarde en tant que service sont des solutions indispensables. Par principe, les fournisseurs de services cloud tenteront d’écarter la responsabilité en cas de perte de données en soulignant le partage des responsabilités entre le fournisseur de services dans les nuages et le client. Notre équipe spécialisée de juristes en TI/PI mettra en place les procédures de soins nécessaires en fonction de la stratégie et de la tolérance au risque du client.
PaaS
Les accords de type « Platform-as-a-Service » (PaaS) prévoient la location de plates-formes sur lesquelles des applications SaaS sont développées et hébergées. Ces contrats techniques fournissent au client, généralement un développeur, l’infrastructure informatique nécessaire sous la forme d’une plate-forme en ligne. En général, le client d’un service PaaS souhaite avoir moins de contrôle sur l’infrastructure sous-jacente qu’un accord IaaS. Cela permet au client de se concentrer sur sa tâche la plus importante : le développement de logiciels.
Légalement, les contrats PaaS sont régis par divers documents détaillés tels que les conditions de service, une politique d’utilisation acceptable et des SLA (Service Level Agreements). Les principaux aspects de ces documents sont : la hiérarchie des documents, la licence ainsi que la continuité du service. Notre équipe spécialisée d’experts juridiques est heureuse de rédiger ces documents en fonction du contrôle et de la flexibilité souhaités.
SaaS
Le SaaS ou Software-as-a-Service est une forme de Cloud computing dans laquelle le fournisseur de services propose des logiciels « dans le cloud » et a donc également des obligations en matière de gestion des comptes, de disponibilité des services et de licences. Les contrats SaaS peuvent inclure la distribution ou la revente des applications. D’autres accords SaaS régissent le développement de nouveaux logiciels SaaS, souvent complétés par un SLA. Nous sommes toujours attentifs aux aspects essentiels de la propriété intellectuelle et de la continuité des services. Par exemple, nous proposons des contrats SaaS clairs et compréhensibles qui répondent aux préoccupations du client ou du fournisseur.