En tant que créatif, vous savez probablement avec quelle facilité quelqu’un peut voler votre contenu en ligne. La traque de ces imitateurs est particulièrement difficile. Mais il est encore plus difficile de faire valoir vos droits en tant qu’auteur: bien que la législation sur le droit d’auteur protège votre création, il n’existe pas, jusqu’à présent, de système d’enregistrement complet permettant de prouver que vous en êtes le propriétaire.
Jusqu’à maintenant. Car avec le développement de la blockchain, des techniques totalement nouvelles de protection de la propriété intellectuelle sont désormais disponibles.
Qu’en est-il de la propriété intellectuelle dans une communauté en ligne?
Vous écrivez. Vous composez. Vous prenez des photos. Le livre, la chanson, la photo: ce sont vos propriétés. Logique, n’est-ce pas? C’est aussi ce que dit la loi. Mais que faites-vous si c’est votre parole contre celle d’un imitateur? Par manque de document officiel ou d’horodatage, il est difficile de prouver quelle création est la première, et qui est donc l’imitateur.
Dans notre communauté en ligne, le défi est encore plus grand: il y a d’énormes quantités d’informations en ligne, de sorte qu’il n’est quasiment pas possible de les rechercher soi-même.
La magnifique photo de ce yacht dans le port de Monaco que vous avez prise il y a quelques années? Maintenant, à l’autre bout du monde, il pourrait être utilisé comme arrière-plan dans Zoom. Et spontanément, bien sûr, une entreprise ne va pas vous offrir de compensation, même s’il est clair qu’elle utilise votre création illégalement. Ils savent aussi que c’est à vous de prouver votre propriété et de faire valoir vos droits. Si vous souhaitez obtenir une compensation équitable pour l’utilisation de votre photo protégée par le droit d’auteur, vous devrez engager un avocat et entamer une procédure judiciaire longue et coûteuse. Et si vous ne parvenez pas à prouver votre droit d’auteur, vous pouvez même perdre cette procédure.
La blockchain, le système qui fait fonctionner le Bitcoin par exemple, offre des solutions à cet égard. Il peut être appliqué de telle manière qu’il ne peut plus exister de doute sur la personne qui détient le droit d’auteur. Comment cela fonctionne-t-il?
Blockchain et grand livres distribués
Les cryptomonnaies comme le Bitcoin ne sont pas révolutionnaires parce qu’elles sont une forme de monnaie numérique. Après tout, nous payons par voie numérique depuis plusieurs décennies. Le Bitcoin est révolutionnaire car la propriété n’est plus détenue par les banques centrales ou les gouvernements, mais enregistrée par la technologie blockchain à travers un grand livre ouvert à toute personne utilisant le système.
Ce système s’appelle Decentralized Ledger (grand livre distribué), et une application qui l’utilise, « Decentralized Ledger Technology » (DLT). Les informations stockées sont distribuées sur un réseau de différents utilisateurs – sans administrateur central ni stockage central des données – et les données sont constamment synchronisées et actualisées.
Et qu’est-ce que cette « blockchain »? La blockchain est une forme de DLT, dans laquelle les données sont stockées dans une « chaîne de blocs (de données) ». Il s’agit également d’une chaîne dans laquelle de nouveaux blocs ne peuvent être ajoutés qu’à la fin. Chaque bloc contient des données et se termine par le hachage de toutes ces données. Un hachage est une application algorithmique de la cryptographie dans laquelle une série de caractères de longueur arbitraire est convertie en une série de caractères de longueur fixe. En principe, cela ne fonctionne que dans un sens, c’est pourquoi le hachage est également considéré comme une empreinte digitale numérique.
En outre, chaque nouveau bloc contient le hachage du bloc précédent, de sorte que les blocs se réfèrent les uns aux autres et que la chaîne est créée. Et un nouveau bloc n’est accepté que lorsque tous les participants du réseau (DLT, vous vous souvenez?) l’ont accepté. Il est donc également impossible d’apporter des modifications à un bloc, car le hachage de ce bloc changerait alors et la chaîne serait rompue. De cette façon, la blockchain peut garantir l’intégrité des données.
Dans tous les cas, n’oubliez pas que le résultat final est un système qui est très difficile à corrompre et qui permet d’établir facilement la propriété de presque tout. Comme votre propriété intellectuelle.
Utilisation de la blockchain pour la protection des droits d’auteur
Maintenant, vous vous demandez peut-être comment la blockchain pourrait vous aider dans votre lutte contre les imitateurs?
La technologie se prête à l’enregistrement incontestable de la propriété intellectuelle, sans l’intervention d’intermédiaires. Il n’est plus nécessaire de se demander qui a été le premier et qui a copié: faire respecter les droits juridiques devient soudain beaucoup plus facile. En outre, un certain nombre d’entreprises travaillent sur ces systèmes de paiement presque entièrement automatisés pour les transactions impliquant la propriété intellectuelle.
En plus, avec l’essor de l’intelligence artificielle (IA), il n’a jamais été aussi facile de rechercher sur le web la propriété intellectuelle protégée par les lois existantes sur le droit d’auteur. Les bots peuvent rechercher votre propriété intellectuelle sur le web et, s’ils constatent une utilisation non autorisée, vous pouvez vous adresser à la personne qui doit vous payer pour votre travail acharné.
Tout ce que vous avez à faire pour profiter de cette avancée est d’enregistrer votre création dans un système de protection de la propriété intellectuelle basé sur la blockchain.
Et qu’en est-il des smart contrats?
L’enregistrement de la propriété intellectuelle basé sur la blockchain vous permet également, en tant que créateur, de administrer automatiquement les ventes via des smart contrats.
En effet, grâce aux smart contrats, vous pouvez fixer les conditions d’exploitation de votre propriété intellectuelle, puis communiquer directement avec les personnes qui souhaitent acheter vos créations. Des artistes comme Mobius et Imogen Heap publient leurs chansons par l’intermédiaire d’un service basé sur la blockchain appelé Ujo. Cela leur permet de communiquer directement avec leurs fans et de proposer leur création aux meilleurs tarifs possibles. Très récemment, la populaire vidéo YouTube « Charlie m’a mordu le doigt » a été vendue pour 622.000 euros, et ce via un NFT (un NFT ou non-fungible token est un certificat numérique de propriété lié à un objet virtuel unique. En achetant un NFT, vous devenez propriétaire d’un produit numérique).
Jusqu’à présent, de nombreuses personnes s’interposaient entre un artiste et les personnes qui achetaient ses créations. En utilisant des smart contrats et des micropaiements, les personnes qui font réellement de la musique, écrivent et créent de l’art obtiennent plus pour leurs efforts, et en même temps protègent mieux leur propriété intellectuelle.
La protection de la propriété intellectuelle par blockchain est l’avenir
Dans notre société de l’information numérique, beaucoup de choses sont possibles, y compris pour les créatifs. En même temps, particulièrement les petits acteurs sont placés dans un désavantagé considérable quand il s’agit de l’exploitation de leur propriété intellectuelle. Cela semble un paradoxe difficile. Cependant, aujourd’hui, les créatifs du monde entier disposent d’un nouvel instrument pour s’assurer qu’ils sont payés équitablement pour leur travail. Beaucoup dépendra de la volonté d’intégrer la nouvelle technologie blockchain dans notre vie quotidienne.
Il n’est donc certainement pas faux de dire que l’internet, considéré pendant des années comme une menace pour la protection de la propriété intellectuelle, semble soudain la meilleure chose qui soit arrivée aux créatifs. Ou comment la technologie évolue constamment vers un équilibre à un niveau plus haut et meilleur.
Êtes-vous intéressé par les systèmes de protection de la propriété intellectuelle basés sur la blockchain? Vous pouvez toujours nous contacter à l’adresse hallo@dejuristen.be.
Rédigé par Kris Seyen, Partner lesJuristes
