Services informatiques
Les services informatiques peuvent se référer à un large éventail de services. Du conseil et de l’externalisation, à un partenariat pour la revente de logiciels. Quel que soit le type de service, il est payant de consigner dans un contrat clair les points de vue complexes sur le service. Cela permet d’assurer la sécurité et le contrôle du projet et d’offrir des recours juridiques si les choses tournent mal, ce qui profite aux deux parties. Nous sommes heureux de vous aider à rédiger et à négocier des contrats clairs et compréhensibles pour les prestataires de services informatiques.
Conseil & services professionnels
La collaboration avec des consultants est incontournable pour de nombreuses entreprises et gouvernements en raison de leur expertise, de leurs connaissances et de leur expérience dans la réalisation de projets informatiques. Les fournisseurs de logiciels et d’équipements informatiques proposent souvent des services de conseil en complément du matériel et des applications fournis.
Quel que soit le cas d’utilisation, il est très utile de fixer les principes et les conditions de la coopération dans un accord clair et contraignant. Notre équipe juridique spécialisée élabore des contrats informatiques clairs et précis qui tiennent compte, entre autres, de l’obligation d’information et de coopération, du régime d’indemnisation et de la responsabilité en cas de dommage. Enfin, un arrangement adéquat concernant le recrutement (mutuel) de personnel et l’utilisation des droits de propriété intellectuelle est tout à fait approprié.
Externalisation
L’externalisation est une forme spécifique de service dans laquelle le fournisseur fournira des fonctions commerciales que le client assurait auparavant en interne. Les ressources telles que le matériel et le personnel sont transférées du fournisseur au client afin que ce dernier puisse bénéficier d’une assistance pour une fonction commerciale particulière.
L’externalisation permet de réaliser des économies d’échelle, de réduire les coûts et d’avoir de meilleures chances de retenir le personnel talentueux. Ces accords sont généralement exhaustifs et prennent en compte tous les aspects de la relation entre le fournisseur et le client. Sur la base de leur vaste expérience, nos partenaires et nos juristes spécialisés en TI/PI élaborent des contrats d’externalisation sur mesure en tenant compte des nombreuses questions commerciales et juridiques qui se posent dans le cadre de l’externalisation.
Partenariat & Revendeur
Un accord de revendeur/partenariat donne aux parties une certitude quant aux commissions et aux objectifs de vente. Dans le cadre de la coopération informatique, nous recommandons toujours des accords clairs en ce qui concerne l’approbation préalable des clients, la confidentialité, la responsabilité et la non-concurrence. Un tarif bien conçu tient compte de l’indemnisation des clients ayant fait appel après la fin du partenariat et des autres préoccupations du revendeur. Souvent, un revendeur informatique a un aperçu du code d’un autre partenaire et est en mesure de modifier le logiciel à la demande des clients finaux. Dans le cas de partenariats apparentés, il est très important de disposer d’un accord correct sur la propriété intellectuelle du code source du logiciel. Nous sommes heureux d’offrir nos connaissances en matière de négociation et de conception de contrats de partenariat afin de traduire ces questions en un contrat clair.
Revendeur à valeur ajoutée (VAR)
Un revendeur à valeur ajoutée est un fournisseur de TIC spécialisé qui utilise son expertise analytique et sa créativité pour accroître la valeur des produits des fournisseurs de logiciels et de matériel. Les contrats de VAR impliquent une coopération étroite entre le VAR et le client. Cependant, la méthodologie du revendeur de valeur ajoutée peut varier énormément d’un fournisseur à l’autre. Nous aimons exprimer cette méthodologie avec précision dans un contrat clair. Il est nécessaire, entre autres, de délimiter correctement la répartition des responsabilités, la réglementation concernant les droits de propriété intellectuelle et la confidentialité.